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Éditeur du site
Le site Recorps Med est édité par Recorps Formation, société par actions simplifiée au capital de 4 705,90 €, immatriculée au RCS de Versailles sous le numéro 978 689 594, dont le siège social est situé 277 allée Rouget de Lisle, 78300 Poissy, France. TVA intracommunautaire : FR44 978 689 594.
Directeur de la publication : Quentin Gicquel Ibeka. Contact : contact@recorpsformation.com.
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, marques, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les cours et documents importés par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Les contenus générés par la plateforme sont destinés à un usage strictement personnel, pédagogique et non commercial.
Données personnelles
Les données collectées lors de la création d'un compte et de l'utilisation du service (identifiants, contenus importés, statistiques d'entraînement) sont traitées par Recorps Formation en qualité de responsable de traitement, aux fins de fourniture du service, conformément au RGPD.
Sous-traitants principaux : Stripe (traitement des paiements — aucune donnée bancaire n'est conservée par l'éditeur), OpenAI (analyse des documents importés pour la génération de contenu) et Vercel (hébergement).
Tu disposes d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition sur tes données. Pour l'exercer : contact@recorpsformation.com. Les données sont conservées pendant la durée d'utilisation du compte, puis supprimées ou anonymisées dans les délais légaux.
En cas de difficulté, tu peux adresser une réclamation à la CNIL : www.cnil.fr — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — 01 53 73 22 22.
Module « Suivi santé mentale »
Le module facultatif de suivi santé mentale traite des données de santé (réponses à des questionnaires d'auto-évaluation sur le moral, l'anxiété et le sommeil). Deux finalités distinctes, chacune fondée sur ton consentement explicite (article 9.2.a du RGPD), retirable à tout moment depuis les réglages du module : (1) fournir le suivi ; (2) mesurer son utilité, de façon facultative.
Stockage sur ton appareil. Dans sa version actuelle, tes réponses, tes scores et ton historique sont enregistrés uniquement dans le navigateur de ton appareil (stockage local). Aucune donnée de santé n'est transmise à Recorps ni hébergée sur ses serveurs ; personne chez Recorps ni dans ton établissement ne peut les lire. Tu peux les exporter dans un fichier, les importer sur un autre appareil et les supprimer définitivement à tout moment.
Ce qui est envoyé. Si tu acceptes la mesure d'utilité, seuls des compteurs anonymes (suivi activé, check-in fait, bilan fait, ressource consultée, par semaine) et tes réponses facultatives à un court questionnaire d'impact sont envoyés, sans identifiant de compte ni d'appareil, sans adresse IP conservée et sans horodatage plus précis que la semaine. Aucune réponse au suivi, aucun score, aucun palier ne quitte ton appareil.
Aucune donnée individuelle issue du module n'est transmise à ton établissement d'enseignement ni à des tiers. Les statistiques internes sont agrégées. Si le module évolue vers un hébergement de données de santé synchronisé, un nouveau consentement explicite te sera demandé avant tout transfert de ton historique.
Tes droits (accès, export, rectification, suppression, retrait du consentement) s'exercent directement dans le module ou auprès de contact@recorpsformation.com. Tu peux adresser une réclamation à la CNIL.